Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRAMEFAN
Numéro de dépôt :
1666457
Date de dépôt :
17/08/1988
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
17/08/1998
Présentation de la marque BRAMEFAN
Déposée le 17 août 1988 par la Société Anonyme (SA) LES VINS ROUANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « BRAMEFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRAMEFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAMEFAN est expirée depuis le 17 août 1998.
LES VINS ROUANET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46